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Qui suis-je ? Les différents types d’associations

Les associations loi 1901

La plupart des associations en France (hors Alsace-Moselle) fonctionnent dans le cadre de cette loi. Néanmoins, des différences peuvent être observées qui permettent de donner un caractère spécifique à une association.

Les associations loi 1905

Ce sont les associations dont l’objet exclusif est l’exercice du culte.

Les associations de "droit local"

Le rattachement de l’Alsace et de la Moselle à la France est venu ajouter la catégorie des associations régies par le « droit local » : ces associations peuvent être (ou ne pas être) inscrites au registre des associations.

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